Conseil communal conjoint "Ville" et "CPAS" du 27 janvier 2025

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Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 18 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 18 h 30.

Ordre du jour de la séance publique conjointe "Ville" et "CPAS"

  1. Communications.
  2. CPAS. Présentation par le réviseur d'entreprise certificateur du rapport sur le compte 2023.
  3. Politique sociale concertée entre le Centre public d'action sociale (CPAS), la Ville et le Relais social urbain. Politique d'insertion socioprofessionnelle. Présentation.
  4. Synergies entre la Ville et le Centre public d'action sociale. Rapport administratif 2023-2024.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.  
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Marnière, 35. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, chaussée de Courtrai, 47. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Sondart, 4. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Adolphe Prayez. Organisation du stationnement. Approbation.  
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rues du Onzième Régiment d’Artillerie et Galterie Saint-Jean. Modification du stationnement. Approbation.  
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Bouchers Saint-Jacques. Modification du stationnement. Approbation.  
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Joseph Poutrain. Limitation de tonnage. Complément. Approbation.  
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Chemin 37. Voie réservée. Approbation.  
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Chemin 57. Voie réservée. Approbation.  
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Piquet et rue Arthur et Edgard Hespel (pie). Zone de rencontre. Approbation.  
  12. Tournai Expo. Option de régime de la location immobilière taxée. Déclaration pro fisco. Approbation.  
  13. Orcq, résidence Charles Lelubre, allée 3. Convention de concession de service public liant la Ville de Tournai et l’ASBL Football Club Saint-Jean Tournai dans le cadre du contrat conclu avec la SA UNIFIBER. Avenant n° 2. Approbation.  
  14. Concession de services. Contrôle du stationnement à durée limitée en voirie. Gestion du parking public payant sous voirie. Annexe. Règlement général sur la protection des données (RGPD). Accord de traitement des données. Ratification.  
  15. Comité de concertation Ville - Centre public d'action sociale (CPAS). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  16. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.). Renouvellement de la composition suite aux élections d'octobre 2024. Approbation.  
  17. Commission zonale de gestion des emplois (C.Z.G.E.). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  18. Commission paritaire locale de l’enseignement communal à Tournai (COPALOC). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  19. Intercommunale pure de financement du Hainaut (CENEO). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  20. Agence de développement territorial (IDETA). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  21. Intercommunale de gestion et de réalisation d’études techniques et économiques (IGRETEC). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  22. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  23. Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde (IMSTAM). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  24. Intercommunale de gestion de l’environnement (IPALLE). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  25. Opérateur des réseaux gaz et électricité (ORES ASSETS). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  26. Société wallonne des eaux (S.W.D.E.). Conseil d'exploitation. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  27. Association de droit public Relais social urbain. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  28. SRL Le Logis Tournaisien. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  29. ASBL Centre culturel et sportif d'Ère. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  30. ASBL Sports, Culture et Loisirs kainois. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  31. ASBL Maison des Sports de Tournai. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  32. ASBL Centre culturo-sportif templeuvois. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  33. ASBL Notélé. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  34. ASBL La Piste aux Espoirs. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  35. ASBL Tournai RAMDAM Festival, le festival du film qui dérange. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  36. ASBL Les [rencontres] Inattendues, musiques et philosophies. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  37. ASBL Bébé boulot. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  38. ASBL La Crèche Môm'en Chouette. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  39. ASBL Chambre de Commerce et d'industrie de la Wallonie Picarde (CCI WAPI). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  40. ASBL Tremplin 2000. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  41. ASBL Journées internationales de l'élevage et de l'agriculture de Tournai. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  42. ASBL Les Amis de Tournai. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  43. ASBL Union des villes et communes de Wallonie. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  44. ASBL Maison de la culture de Tournai, Centre culturel, centre scénique et centre d'expression et de créativité. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  45. ASBL Tourisme et culture. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  46. ASBL Centre hospitalier de Wallonie picarde (CHwapi). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  47. ASBL Tournai Jazz Festival Association (TJFA). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  48. ASBL Communauté d’Énergie Renouvelable CERTY+ à Tournai. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  49. ASBL Centre Interculturel de Mons et du Borinage (C.I.M.B.). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  50. ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Tournai (A.L.E.). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  51. ASBL Tournai Centre-Ville. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  52. ASBL TAMAT, Musée de la Tapisserie et des Arts Textiles de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  53. ASBL Centre d'accueil et d'information des jeunes du Tournaisis (Infor Jeunes). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  54. ASBL Contrat de rivière Escaut-Lys (CREL). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  55. ASBL Commission de gestion du parc naturel des plaines de l'Escaut (P.N.P.E.). Représentation 2024-2030. Approbation.  
  56. ASBL "Oeuvre fédérale Les amis des aveugles et malvoyants". Projection de films en audiodescription en 2025. Convention. Approbation.  
  57. Conservatoire de musique (ESAHR). Directeur. Appel à candidatures (appel interne). Approbation.  
  58. Conservatoire de musique (ESAHR). Directeur adjoint. Profil de fonction et appel à candidatures (appel mixte et interne). Approbation.  
  59. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 des écoles du Val d'Orcq et Beau Séjour. Approbation.  
  60. Enseignement. École communale Paris. Don de matériel informatique. Acceptation.  
  61. Culture et musées. Dons de diverses porcelaines. Approbation.  
  62. Musée de Folklore et des Imaginaires. Don d'une boîte de tarauds (années 1940). Approbation.  
  63. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.