Conseil communal du 22 septembre 2025

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Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Programme stratégique transversal (P.S.T.) 2024-2030 de la Ville. Prise de connaissance.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Lille, 190. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Adolphe Prayez, 56. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Éleuthère, 120. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Crespel, 26. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 264. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 333. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Albert Asou, 51. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Bas-Follet, 8 (opposé au n° 17). Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 36. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Lannoy, 28. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 14. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 66. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Joseph Gorin, 9. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Vieux Chemin d'Ath, 113 (opposé n° 4). Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Moulins. Organisation du stationnement et zone d’évitement striée. Approbation.
  18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vezon, rue Albert 1er. Réservation de stationnement. Approbation.
  19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Reine Astrid. Modification du stationnement. Correctif. Approbation.
  20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, axe formé par les rues du Trieu du Pape (entre RN517 et rue Trieu Ewil), Trieu Ewil et Esparqueaux. Limitation de tonnage. Approbation.
  21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 82. Établissement de zones d’évitement striées. Approbation.
  22. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chemin de la Ramée. Extension d’une «zone 30 abords d’écoles» existante.
  23. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Cherequefosse, angle quai Taille-Pierres. Interdiction de stationner. Approbation.
  24. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 96. Interdiction de stationner. Approbation.
  25. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Sainte-Catherine, 26. Interdiction de stationner. Approbation.
  26. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Barthélémy Frison, 8. Interdiction de stationner. Approbation.
  27. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Éleuthère, 32A. Création d’une zone de stationnement à durée limitée (30 minutes).
  28. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Jean Cousin. Limitation de tonnage. Approbation.
  29. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Cordes. Zone résidentielle. Approbation.
  30. Personnel. Avantages destinés au personnel communal et du Centre public d’action sociale 2025. Approbation.
  31. Règlement communal du 27 août 2007 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public. Interdiction de la vente d'animaux vivants sur les marchés communaux. Modifications. Approbation.
  32. RAVeL 88a. Aménagement par le Service public de Wallonie de la portion entre la rue Paul Pastur et le parking P1 de la gare de Tournai. Convention relative à l'entretien. Approbation.
  33. Tourisme. Demande de l'IDETA. Organisation d'une projection "Videomapping" sur la façade du Carré Janson (côté place de l'Évêché) les 10 et 11 octobre 2025. Convention. Approbation.
  34. Marché des CréARTeurs 2025. Convention de concession domaniale avec l'ASBL "L'Accordéon, moi j'aime!". Ratification.
  35. ASBL Maison de la Culture de Tournai. Centre culturel, centre scénique et centre d’expression et de créativité. Contrat-programme. Convention de gestion et protocole financier. Approbation.
  36. ASBL VISITWallonia. Convention générale d’insertion 2026. Approbation.
  37. Crèche "Les P'tits Soleils". Subvention. Convention. Avenant. Approbation.
  38. Crèche "Les Chatons". Projets pédagogiques détaillés et abrégés 2025-2030. Approbation.
  39. Accueil extrascolaire. Projet pédagogique et règlement d'ordre intérieur 2025-2030. Renouvellement de l'agrément O.N.E. Approbation.
  40. Centres de vacances. Projet pédagogique et règlement d'ordre intérieur 2026. Renouvellement de l'agrément O.N.E. Approbation.
  41. Service P.O.S.E. (Prestation, Orientation, Suivi et Encadrement). Plan global. Service d'accompagnement des mesures judiciaires. Convention annuelle de subventionnement. Année 2024. Ratification.
  42. Plan stratégique de sécurité et de prévention (PSSP). Médiation de proximité. Convention de partenariat avec le service de médiation de la Ville d'Ath. Approbation.
  43. Service de prévention citoyenne. Convention d'utilisation des casiers de stockage de biens pour les personnes sans-abris à Tournai. Approbation.
  44. Maison internationale. Convention de partenariat 2025-2030. Renouvellement. Approbation.
  45. Tournai, rue de la Tête d’Or, 22/24. Site de l’ancien « Carrefour ». Convention de mise à disposition de places de parking au profit de la Ville de Tournai. Ratification.
  46. Tournai, rue du Parc, 1. Convention de mise à disposition de locaux au profit de la SA CITY PARKING. Approbation.
  47. Tournai, place Paul-Émile Janson. Organisation de la brocante. Concession domaniale. Approbation.
  48. Patrimoine communal. Déclassement et transfert à titre gratuit d'une machine à coudre et d'une surjeteuse au profit de l’ASBL Royal Syndicat d'initiative Les Amis de Tournai. Approbation.
  49. Maison de l’habitat. Projet de déclaration de politique communale du logement. Approbation.
  50. École du Château. Travaux de sécurisation et remise en conformité des installations techniques. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  51. École Pré Vert. Rénovation et isolation de la plateforme sur le bâtiment direction et de la toiture multipans sur le bâtiment des maternelles. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  52. École de Vezon. Mise en conformité et sécurisation. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  53. Tournai, rue du Moulin du Diable, chemin Willems, rue Jean-Baptiste Moens et Vaulx, rue de la Brasserie. Travaux d'entretien de voiries 2025. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  54. Tournai, rue Cherequefosse (pie) et rue Madame (pie). Travaux de réfection de la voirie et de l’égouttage. PIMACI VELO 2022-2024. Modifications des documents du marché. Approbation.
  55. Participation aux protocoles d’accord 2026-2028 des contrats de rivière des sous-bassins hydrographiques de l’Escaut-Lys et de la Dendre, et financement des associations en cause. Approbation.
  56. Fabrique d’église Sacré-Coeur à Tournai. Compte 2024. Approbation.
  57. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Compte 2024. Approbation.
  58. Fabrique d'église protestante unie de Belgique de Tournai-Estaimpuis. Compte 2024. Approbation.
  59. Fabrique d’église protestante baptiste à Tournai. Compte 2024. Approbation.
  60. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Compte 2024. Approbation après réformation.
  61. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Compte 2024. Approbation après réformation.
  62. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Compte 2024. Approbation après réformation.
  63. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Compte 2024. Approbation après réformation.
  64. Fabrique d'église Saint-Pierre à Mourcourt. Compte 2024. Approbation après réformation.
  65. Office du tourisme. Prestations des guides touristiques. Augmentation du tarif des visites guidées dès l’année 2026. Approbation.
  66. Finances communales. ASBL MAISON DES SPORTS. Exercice 2024. Comptes annuels. Information.
  67. Finances communales. Exercice 2025. Dotation à la zone de secours Hainaut-Ouest. Révision de la clé de répartition. Fixation.
  68. Finances communales. Demande d'un fonds de caisse pour le service patrimoine et occupation du domaine public. Approbation.
  69. Régie communale autonome du stade Luc Varenne. Exercice 2023. Comptes annuels. Approbation.
  70. Régie communale autonome du stade Luc Varenne. Exercice 2024. Comptes annuels. Approbation.
  71. Régie communale autonome du stade Luc Varenne. Exercice 2025. Convention de trésorerie. Approbation.
  72. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2025. Budget. Arrêt.
  73. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 30 juin 2025. Information.
  74. Centre public d'action sociale. Exercice 2025. Modification budgétaire n° 2. Approbation.
  75. Finances communales. Exercice 2025. Subsides aux associations patriotiques, aux chorales, fanfares et écoles de musique. Approbation.
  76. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO). Assemblée générale du 30 septembre 2025. Ordre du jour. Approbation.
  77. Associations. Label "Commune Volontaire". Charte. Adhésion.
  78. Musée d’Histoire naturelle et Vivarium. Prêt de spécimens naturalisés au « Centre Marcel Marlier, dessine-moi Martine » à Mouscron. Approbation.
  79. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Dons de carnets de voyage et de films 16 mm. Approbation.
  80. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Don d'un crocodile par un particulier. Approbation.
  81. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt d’un ensemble de documents liés à la chocolaterie Alexandre Joveneau. Approbation.
  82. Musée de Folklore et des Imaginaires. Don d’un ensemble d’objets liés à la famille d’Édouard Tréhoux, créateur des géants de Tournai. Approbation.
  83. Musée de Folklore et des Imaginaires. Don de l'oeuvre "Le Grand Large-Territoire de la pensée" de l'artiste Emmanuel Bayon, éditions Bruno Robbe et Daniel Dutrieux. Approbation.
  84. Musée de Folklore et des Imaginaires. Coédition du catalogue de l'exposition "Le jeu de fer à Tournai" avec les éditions de l'UMons. Convention. Approbation.
  85. Musée de Folklore et des Imaginaires. Vente du catalogue de l'exposition "Le jeu de fer à Tournai". Autorisation.
  86. Musée d’Histoire militaire. Proposition de legs. Approbation.
  87. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2025-2028 de l'école Paris. Approbation.
  88. Enseignement fondamental. Ecole du Val d'Orcq. Direction. Appel à candidatures (appel mixte et interne). Approbation.
  89. Enseignement. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles entre le pouvoir organisateur de la Ville de Tournai et le Conseil de l’enseignement des communes et des provinces (CECP). Approbation.
  90. Enseignement. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Appel à candidatures «visant le financement de postes de coordination de plans de transition au sein des universités, hautes écoles et Écoles supérieures des Arts» dans le cadre du développement durable. Convention. Approbation.
  91. Fédération sportive de l'enseignement communal de Tournai (FSECT). Représentation 2024-2030. Désignation.
  92. Point complémentaire de Madame la Conseillère communale Emeline PETIT. Motion relative à l’urgence d’un moratoire pour les écoles maternelles tournaisiennes menacées de fermeture pour insuffisance d’élèves jusqu’à ce qu’une solution structurelle soit mise en place. Approbation.
  93. Questions.
  94. Interpellation citoyenne.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Après chaque conseil, dès le lendemain, nous proposons de revoir la séance en vidéo à la demande. Les séances précédentes du conseil communal sont aussi disponibles en vidéo à la demande via notre chaîne Youtube.